La communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe regroupe, depuis le 1er janvier 2013, 31 communes.

Le Chalange est une commune française, située dans le département de l'Orne en région Normandie.

Le Chalange

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Fiche information "photovoltaïque"

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Dossier "Zones d'accélération des énergies renouvelables"

Zones Energies Renouvelables

ARRETE PREFECTORAUX DE L'ORNE

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Arrêté Prefecture Plan Orsec - IODE

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Arrêté préfectoral restriction d'eau

Eau potable

PREFECTURE DE L'ORNE (Arrêtés)

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RECEPISSE DECLARATION PREALABLE

RECEPISSE DP 061 082 23 A0002

Demande de subvention DETR - Pose et installation de 4 containers enterrés.

DELIBERATION 20230206-01

DELIBERATION 20230206-02

DELIBERATION 20230206-03

DELIBERATION 20230206-04

DELIBERATION 20230206-05

Vote du Compte administratif 2022 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20230206-06

Approbation du compte de gestion 2022 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20230206-07

Affectation du résultat 2022 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20230206-08

Budget 2023 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20230206-09

Subventions communales 2023 aux associations.

DELIBERATION 20230206-10

Vote des taux des impôts directs locaux.

DELIBERATION 20230206-11

Election du délégué et des trois suppléants pour les élections sénatoriales.

DELIBERATION 20230609-12

Réalisation d'un prêt de 50 000 € en vue des travaux de la plateforme déchets.

DELIBERATION 20230609-13

Travaux d'effacement de réseaux : Validation de l'avant-projet.

DELIBERATION 20230609-14

Plantation de haies dans le cadre d'une opération CCVHS/Département de l'Orne.

DELIBERATION 20230609-15

Echange de terrain entre la commune et HUBY

DELIBERATION 20230609-16

Devis de bornage pour l'acquisition de 2 parcelles.

DELIBERATION 20230609-17

Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale.

DELIBERATION 20230609-18

DELIBERATION 20230609-19

DELIBERATION 20230609-20

Demande de protection fonctionnelle d'un élu.

DELIBERATION 20230703-21B1

DELIBERATION 20230703-22

DELIBERATION 20230703-23

Participation minoritaire au capital de la Société PE DU PIROUET 2.

DELIBERATION 20230710-24

Virement de crédits au compte 271 Titres immobilisés.

DELIBERATION 20230710-25

Réaménagement de la maison principale et extension de 22.3 m² pour création d'une chambre

ARRETE PC 061 082 23 A0001

ARRETE PC 061 082 23 A0001 LANCRY Alexandra - SMADJA Julien

ARRETE DP 061 082 23 A0001

ARRETE DP 061 082 23 A0001 LAUNAY Jérémy

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2023

CONVOCTION CM DU 13-11-2023

CONVOCATION REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Convocation du 10/07/2023

Conseil municipal du 10/07/2023

Convocation et ordre du jour du conseil municipal

CONV 20230703

Convocation du conseil municipal du 3/07/2023

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 9 juin 2023

CONV20230609

Convocation du conseil municipal du 9/06/2023

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2023

CONV_20230206

Convocation du conseil municipal du 6/02/2023

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 28 novembre 2022

CONV_20221128

Convocation du conseil municipal du 28/11/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 13 juillet 2022

CR20220713

Compte-rendu du conseil du 13/07/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022

CR20220928

Compte-rendu du conseil municipal du 29/09/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2022

CR20221128

Compte-rendu du conseil municipal du 28/11/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 6 février 2023

CR20230206

Compte-rendu du conseil municipal du 6/02/2023

Compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2023

CR20230609

Compte-rendu du conseil municipal du 09/06/2023

Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2023

CR20230703

Compte-rendu du conseil municipal du 3/07/2023

Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2023

CR20230710

Compte-rendu du conseil municipal du 10/07/2023

Transformation partielle et restauration de l'annexe, aménagement des extérieurs et création d'une piscine.

RECEPISSE PC 061 082 23 A0002

RECEPISSE PC 061 082 23 A0002 - LANCRY Alexandra et SMADJA Julien

ARRETE DP 061 082 23 A0002

ARRETE DP 061 082 23 A0002 DANOT Franck

Défense incendie : installation de 2 poteaux incendie.

2031113-26 Défense incendie : installation de 2 poteaux incendie.

DELIBERATION 20231113-26

DELIBERATION 20231113-27 Plan communal

DELIBERATION 20231113-27

Décision modificative n°1 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20231113-28 Décision modificative n°1 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20231113-28

Décision modificative n°2 - Crédits complémentaires au 012.

DELIBERATION 20231113-29 Décision modificative n°2 - Crédits complémentaires au 012.

DELIBERATION 20231113-29

Vente des parcelles ZC6 et ZD1 sur la commune de Montchevrel.

DELIBERATION 20231113-30 Vente des parcelles ZC6 et ZD1 sur la commune de Montchevrel.

DELIBERATION 20231113-30

Sécurisation de la voirie communale d'accès à l'espace apport volontaire OM et tri sélectif.

DELIBERATION 20231113-31 Sécurisation de la voirie communale d'accès à l'espace apport volontaire OM

DELIBERATION 20231113-31

DELIBERATION 20231113-32 Pose de 5 containers enterrés

DELIBERATION 20231113-32

Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à certains agents publics de la fonction territoriale.

DELIBERATION 20231113-33 Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

DELIBERATION 20231113-33

Arrêté de circulation alternée pour cause de travaux sur la RD763 et sur la route du Grippé à l'intérieur de l'agglomération.

ARRETE CIRCULATION ALTERNEE POUR CAUSE DE TRAVAUX

ARRETE DE CIRCULATION 2024-01

Arrêté permanent 2024-02 portant instauration d'une limitation de vitesse à 30 km/h à l'intérieur de toute l'agglomération.

ARRETE LIMITATION DE VITESSE A 30

ARRETE PERMANENT 2024-02 PORTANT LIMITATION DE VITESSE A 30

Arrêté autorisant des agents du réseau des Centres Permanents d’Initiatives pour
l’Environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l’Orne aux fins de prospections et d’inventaires scientifiques

ARRETE AUTORISANT DES AGENT DU CPIE

ARRETE AUTORISANT DES AGENTS DU CPIE A PENETRER SUR LES PROPRIETES PRIVEES NON CLOSES DES COMMUNES DU DEPARTEMENT

ARRETE 2024-24-00004 Réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de l'Orne.
AVIS ANNUEL - PÉRIODES D'OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2024

ARRETE REGLEMENTANT LA PECHE EN EAU DOUCE DANS L'ORNE

AVIS ANNUEL PÉRIODES D'OUVERTURE DE LA PÊCHE EN 2024

ARRETE REGLEMENTANT LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'ORNE

Convocation et ordre du jour du conseil municipal du 21 mars 2024

Convocation du Conseil Municipal du 21/03/2024

DELIBERATION 20240321-01

DELIBERATION 20240321-02

DELIBERATION 20240321-03

DELIBERATION 20240321-04

Vote du Compte Administratif 2023 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20240321-05

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20240321-06

Affectation du résultat 2023 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20240321-07

DELIBERARTION 20240321-07

Budget 2024 - Budget annexe photovoltaïque.

DELIBERATION 20240321-08

DELIBERATION 20240321-09

Subventions communales 2024 aux associations.

DELIBERATION 20240321-10

Compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2023

Compte rendu du 13 novembre 2023

Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2024

Compte rendu du 21 mars 2024

Arrêté n° 2360-24-00061 autorisant l'accès aux propriétés non closes au bureau d'étude Actierra pour procéder aux relevés nécessaires à l'étude pour la révision du Plan de Prévention du Risque Inindation (PPRI) de la Haute Sarthe

ACTES ADMINISTRATIFS

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 24 OCOBRE 2024

CAMPAGNE DE CHASSE 2024-2025

Election des membres de la chambre d'agriculture 2025 - Listes provisoires

Arrêté préfectoral n°2350-24-00084

CUa 061 082 24 A0003

ARRETE 2024-09

ARRETE 2024-08

Election des membres de la chambre d'agriculture 2025 - AVIS révision listes électorales

DELIBERATION 20240619-20

DELIBERATION 20240619-19